Acheter un logement neuf revêt trois réalités différentes : acheter un bien construit en vente achevée, acheter un bien en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement), acheter un bien à construire.

Acheter un logement neuf
17/11/2023 - 11 minutes de lectureLa vente achevée
Le bien est déjà construit, il n’a jamais été habité ni vendu. Dans ce cas, la totalité du prix de vente sera versé au notaire lors de l’acte authentique.
Les frais de mutation d'un logement neuf sont d'environ 2% à 3% du prix d'achat (dont les honoraires du notaire) et payables par l'acquéreur.
La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)
Le promoteur demeure le maître d'ouvrage jusqu'à la fin des travaux et/ou jusqu'à la livraison du logement. Il s’engage à réaliser la construction à une date et à un prix convenus.
Un paiement échelonné :
À l'acte authentique ainsi qu'à chacune des étapes de la construction, l’acquéreur doit verser le pourcentage du prix correspondant à l'état d'avancement des travaux (ou à défaut, au minimum 20%).Le pourcentage à verser est fixé en fonction de l’avancement des travaux :
*Pour un appartement (avec garantie d’achèvement) :
- 35% à l'achèvement des fondations (y compris le dépôt de garantie payable à la réservation);
- 35% à la mise « hors d'eau »;
- 25 % à l'achèvement de l'immeuble;
- 5 % à la remise des clés, acte qui concrétise le transfert de propriété du bien construit.
* Pour une maison :
- 20 % à l’achèvement des fondations;
- 25% à la mise « hors d'eau »;
- 40% à l'achèvement de la maison;
- 15% à la remise des clés.
Si le projet est financé par un prêt bancaire, il est important qu’il soit à déblocages successifs.
Chaque versement réclamé par le constructeur, entraînera une facturation d’intérêts intercalaires sur les sommes débloquées.
Le remboursement du capital emprunté n’interviendra qu’à la livraison (dernier déblocage).
Le contrat de réservation :
Pour l’achat d’un logement sur plan, l’acquéreur doit signer un contrat de réservation et verser un dépôt de garantie (sur un compte bloqué) qui correspond à 5 % du prix de vente si le délai de réalisation de la vente ne dépasse pas un an, et à 2 % s’il est compris entre un et deux ans. Le promoteur doit renvoyer à l’acquéreur le contrat de réservation contresigné, par lettre recommandée avec accusé de réception.
À réception, l’acquéreur dispose d’un délai de réflexion de sept jours pour renoncer à l’acquisition. Dans ce cas, le dépôt de garantie est restitué intégralement, sans retenue ni pénalité.
Important : les conditions de la vente (date, prix, délais...) et la description précise du logement, des annexes et des équipements collectifs doivent être vérifiées.
Les garanties :
Avant l’acte de vente (ou acte authentique) le notaire est chargé de vérifier que le promoteur a les garanties nécessaires au bon aboutissement de la construction.
Pendant la construction deux garanties sont obligatoires : la garantie d'achèvement et la garantie bancaire. À la réception des travaux l’acquéreur doit signer un procès-verbal de réception des travaux, sur lequel il mentionnera les défauts de conformité ou les vices apparents.
Après la construction :
- la garantie de parfait achèvement : elle dure un an. Elle couvre tous les vices apparents ou malfaçons consignés dans le procès verbal de réception des travaux.
- la garantie biennale : elle couvre les malfaçons du second œuvre (les éléments pouvant être réparés sans toucher au gros œuvre).
- la garantie décennale : d'une durée de dix ans, elle vous assure contre les désordres qui compromettent la solidité de l'édifice ou les rendent impropres à sa destination.
- l’assurance dommage ouvrage : souscrite avant le début du chantier par le vendeur et pour votre compte, elle vous assure une réparation rapide des dommages, avant toute recherche de responsabilité.
La construction
Avant d’envisager la construction d’un bien, il faut considérer les contraintes de l’urbanisme :
La loi SRU du 13/12/2000 précise quatre documents d’urbanisme :
- le schéma de cohérence territoriale, qui détermine les espaces et les sites naturels ou urbains à protéger,
- le Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols,
- la carte communale pour les communes non dotées d’un PLU,
- le plan de prévention des risques.
Il faut considérer également :
- Le Coefficient d’occupation des sols (COS), il exprime la « Shon » (la Surface Hors d’ Oeuvre Nette) de la construction selon la surface du terrain, c’est à dire le rapport entre le nombre de mètres carrés constructibles et la superficie du terrain.
- Les règles architecturales qui imposent des dispositions complémentaires (hauteur de bâtiment, recul, distances minimales entre voisins, etc.)
De façon générale, divers éléments pouvant restreindre les possibilités de futurs agrandissements.
L'achat du terrain :
Acheter un terrain dans un lotissement apporte l’assurance qu'il s'agit bien d'un terrain constructible bénéficiant d'éléments d'équipements et des réseaux d’alimentation. Le lotisseur en est juridiquement garant.
L’achat d’un terrain isolé nécessite de se poser les bonnes questions, car c’est d’abord le terrain qui donnera de la valeur à la maison :
- Le terrain est-il soumis à des servitudes ?
- Quels seront les frais annexes ? (taxes, bornage, raccordements aux réseaux...)
- Le terrain est-il soumis à un droit de préemption ?
- Quelle est la superficie constructible (COS) ?
- Quelles sont la nature et la qualité du sol ?
- La surface vendue est-elle fiable ?
Les particuliers acquéreurs de terrain à bâtir en vue d’une construction à usage d’habitation ne sont plus assujettis à la TVA, mais aux droits de mutation à 5,09 % (+ 0,10 % au titre du salaire du conservateur des hypothèques).
Le permis de construire :
Il est obligatoire pour toute construction durable, il doit être demandé à la mairie.
Pour tout projet dépassant 170 m2 de plancher, le recours à un architecte est obligatoire. Une fois le permis délivré (délai de trois à cinq mois), un double affichage est imposé en mairie et sur le terrain. Les tiers disposent d’un délai de deux mois pour en demander l’annulation. Valable deux ans, le permis est prorogeable d’un an. La construction doit commencer avant l’expiration de ce délai.
Attention :
Le financement d’un terrain seul n’est pas un prêt immobilier. Si vous souhaitez l’acheter et différer votre construction, la majorité des banques seront contraintes de vous proposer un crédit d’une durée maximale de 7 ans.
Le budget nécessaire :
La signature du contrat de construction fait de l’acquéreur le maître d’ouvrage (avec l’obligation, avant l’ouverture du chantier, de souscrire une assurance dommages ouvrage).
Le constructeur fournit les plans et s’engage à construire selon les règles de l’urbanisme. En principe, ce contrat n’inclut pas les travaux de raccordement (eau, électricité, etc.).
Le contrat de construction obéit à des règles de déblocages successifs quant au paiement du prix de vente :
- 5 % à sa signature,
- 10 % à l’ouverture du chantier,
- 10 % à l’achèvement des fondations,
- 15 % à l’achèvement des murs,
- 20 % à la mise « hors d’eau » ,
- 15 % à l’achèvement des cloisons et à la mise « hors d’air » ,
- 20 % à l’achèvement des travaux d’équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage,
- les 5 % restants à la remise des clés.
Le constructeur doit fournir une garantie financière de livraison, à un prix et à une date convenus. Il doit également proposer au maître d’ouvrage de souscrire une garantie dommages ouvrage.
Le coût de l’assurance dommages ouvrage obligatoire peut varier de 1,5 % à 6 % du coût de l’opération, il est d’autant moins élevé que la qualité du constructeur est avérée.
Il est primordial de bien établir votre budget pour déterminer votre besoin de financement par un prêt bancaire.
L'achèvement de la construction :
La réception de la construction est l’acte par lequel le maître d’ouvrage déclare accepter la construction avec ou sans réserve, la réception et la livraison sont le plus souvent concomitantes.
La déclaration d’achèvement des travaux doit être adressée à la mairie, par l’acquéreur ou par le constructeur, dans les trente jours suivant la fin des travaux.
Le propriétaire devient alors redevable de l’impôt foncier (possibilité d'exonération les deux premières années sur demande auprès de votre mairie), et de la taxe locale d'équipement.
La taxe d’habitation n’est exigible que lorsque la maison est habitée.
Le certificat de conformité est établi sur demande par les services d’urbanisme dans les trois mois suivant la déclaration d’achèvement des travaux.
Sachez que vous pouvez changer d'avis dans certains cas, lors d'un achat neuf en VEFA.
Trouvez votre logement neuf
Nimes (30000)
À partir de
200 010.41 €
L'environnement: Au cœur du cartier résidentiel de Mont Duplan, la résidence offre un accès facile aux différents commerces et commodités: aéroport à 13,7km, gare à 1,3km, école primaire à 260m, collège à 450m, université à 1,6km, pharmacie à 130m, supermarché à 450m. Le projet:Dans un quartier à la fois calme et proche du centre de Nîmes, la résidence Puech Duplan est constituée de 49 appartements, du T1 au T4 répartis sur 2 bâtiments allant du R+1 au R+2 et du R+1 au R+3.
Bourg En Bresse (01000)
À partir de
195 175 €
L'environnement: Au sein d'un environnement apaisant, à quelques pas du centre ville, la résidence offre un emplacement de choix : marché à 550 m, groupe scolaire à 250 m, universités dans un rayon d'1,6km, commerces et centre ville à 1,3km, arrêt de bus à 20m et centre ville de Lyon à 80km. Le projet: Desservie par une avenue ornée de tilleuls, la résidence est composée de 42 logements du T2 au T4, répartis sur deux bâtiments de 4 étages.
Port Vendres (66660)
À partir de
195 000 €
L'environnement : A seulement 33 km de Perpignan, le programme se trouve à proximité des services et commerces : supermarché, plusieurs restaurants à moins d'un kilomètre, ... Plusieurs plages se trouvent à moins de 900m. Côté établissements scolaires, une école primaire et un collège se trouvent à moins d'un kilomètre. Le projet : Situé sur les hauteurs du village, programme composé de 73 logements allant du T2 au T4 répartis dans 6 bâtiments en R+4 (possibilité pack meublé).
La Londe Les Maures (83250)
À partir de
246 000 €
L'environnement: Dans le calme absolu et au cœur de tout, la résidence bénéficie d'un emplacement idéal : marché à 350 m, supermarché et boulangerie à 400m, médecin à 450m, plages à 3 km, crèche à 450m, école maternelle à 650m, collège à 10km et lycée à 10,4km, hyper centre de Hyères à 10,5km. Le bus est à 350m. Le projet: A la fois intimiste et ouverte, la résidence est constituée de 53 logements du T1 au T5, dont 11 sociaux répartis sur 3 bâtiments de 3 étages.
Toulouse (31200)
À partir de
192 097.91 €
L'environnement : Au coeur du quartier des Minimes, l'arrêt de bus se trouve au pied de la résidence, l'accès à la rocade à 4 minutes et l'accès à l'autoroute à 11 minutes. La crèche se trouve à 200 mètres, un groupe scolaire à 450 mètre et dans un périmètre de moins de 5 minutes en voiture autour de la résidence se trouvent un collège ainsi qu'un lycée. Le supermarché le plus proche et la pharmacie se trouvent à moins de 200 mètres, et l'hôpital à 16 minutes en voiture. Le projet : A 500 mètres du métro, l'ensemble immobilier est composé de 20 logements allant du T2 au T4 répartis sur 1 bâtiment en R+3.
Jassans-Riottier (01480)
À partir de
250 000 €
Environnement : La résidence se situe dans un quartier en plein renouveau. Le supermarché, la boulangerie, la poste, pharmacie ... sont à quelques minutes à pied. A 8 minutes à pied se trouvent école et collège. Projet : Au cœur du vignoble Beaujolais, l'ensemble immobilier est composé de 88 logements du 2 au 4 pièces répartis sur 2 bâtiments en R+3.
Amberieu En Bugey (01500)
À partir de
189 500 €
L'environnement: Profitant d'une situation exceptionnelle, la résidence offre un accès rapide aux commerces et commodités: une crèche et une école primaire sont en projet à proximité. Le lycée est à 650m, le collège à 1,4km. La zone commerciale et le cinéma sont à 1,4km. L'arrêt de bus est à 290m. Le projet: En bordure d'un nouveau quartier, la résidence est composée de 34 logements du T2 au T4, répartis sur deux bâtiments de 3 étages.
Hauteluce (73620)
À partir de
500 600 €
- Projet : au cœur de la station familiale des Saisies, le programme est constitué de 29 logements allant du T2 au T4 sur quatre bâtiments. - Environnement : à deux pas du centre du village et de ses commerces, la résidence se trouve à proximité de : restaurants à moins de 200m, boulangerie 230m, Carrefour Montagne 350m, Office de Tourisme des Saisies 350m, Pharmacie 450m, télésiège de la Légette à 5 min à pied, court de tennis des Carrets à 10 min à pied.
Orleans (45000)
À partir de
98 400 €
- Projet : au cœur du quartier Pasteur, la résidence est constituée de 180 appartements, allant du studio au T1 PMR répartis dans deux bâtiments, et 10 maisons. - Environnement : à 15 min en tram du centre-ville, le programme se trouve à proximité des services et commerces : épicerie 90m, pharmacie 160m, Centre Aqualudique l'O 400m, Palais des sports Jean Ros 450m, boucherie et librairie 550m, Parc Louis Pasteur 800m, Hypermarché Carrefour et Centre Commercial Régional Place d'Arc à 15 min à pied. Côtés transports : arrêt de bus ligne 6 110m, arrêt de tram "Guy-Marie Riobé" (ligne B) 220m, gare SNCF d'Orléans à 17 min à pied.
Nantes (44300)
À partir de
214 900 €
- Projet : à l'est de Nantes, le programme est constitué de 206 appartements, dont 53 logements sociaux, allant du studio au T5, répartis dans 12 bâtiments en R+5. - Environnement : au sein d'un nouveau quartier durable tourné vers la nature, le programme se trouve à proximité des services et commerces : marché de Bottière Chénaie, boulangerie, pharmacie, banques, Super U et restaurants à 5 min en voiture, Centre Commercial Paridis et Hypermarché E.Leclerc à 5 min en voiture, école maternelle Maurice Macé à 5 min en voiture, école primaire Claire Bretécher à 6 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus (137, C7) 200m, arrêt de tram 1 à 5 min en voiture, gare SNCF à 15 min en voiture, aéroport de Nantes à 30 min en voiture.
Nantes (44300)
À partir de
242 300 €
- Projet : à l'est de Nantes, le programme est constitué de 206 appartements, dont 53 logements sociaux, allant du studio au T5, répartis dans 12 bâtiments en R+5. - Environnement : au sein d'un nouveau quartier durable tourné vers la nature, le programme se trouve à proximité des services et commerces : marché de Bottière Chénaie, boulangerie, pharmacie, banques, Super U et restaurants à 5 min en voiture, Centre Commercial Paridis et Hypermarché E.Leclerc à 5 min en voiture, école maternelle Maurice Macé à 5 min en voiture, école primaire Claire Bretécher à 6 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus (137, C7) 200m, arrêt de tram 1 à 5 min en voiture, gare SNCF à 15 min en voiture, aéroport de Nantes à 30 min en voiture.
Allinges (74200)
À partir de
249 000 €
- Projet : à 11 minutes en voiture de Thonon-les-Bains, la résidence est constituée de 127 logements dont 65 sociaux, répartis dans 7 bâtiments en R+1+combles et 23 maisons. - Environnement : proche du centre-ville d'Allinges, le programme se trouve à proximité des services et commerces : la Poste, la Banque Postale à moins d'1 km, boucherie à 3 min en voiture, boulangerie, pharmacie, Intermarché Super et restaurants à 5 min en voiture, salle de sport à 6 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus ligne M à 140m, gare SNCF Thonon-les-Bains à 12 min en voiture.
Toulouse (31400)
À partir de
164 900 €
- Projet : situé au sud du centre-ville de Toulouse, la résidence Park View est constituée de 120 appartements, allant du T2 au T5 duplex sur quatre bâtiments en R+9. - Environnement : à deux pas de l'île du Ramier et des berges de Garonne, le programme se trouve à proximité des services et commerces : pharmacie 100m, la Poste et banque postale 150m, boulangerie 200m, boucherie 300m, pharmacie 400m, LIDL à 8min à pied, crèche 170m, école maternelle et élémentaire 450m. Côtés transports : métro (ligne B - Empalot) 300m, arrêts de bus (L5, 44, 54, 152) 300m, Gare Saint-Agne à 15 min à pied, A620 à 5min en voiture, Gare SNCF Toulouse Matabiau à 13 min en voiture, aéroport Toulouse-Blagnac à 15 min en voiture.
Thoiry (01710)
À partir de
397 900 €
L'environnement : Situé dans un environnement pavillonnaire, le programme se trouve à proximité des services et commerces : boulangerie, supérette, marché, boucherie et restaurants dans un rayon de 700m, des établissements scolaires : écoles maternelle et primaire dans un rayon de 800m, un collège à moins de 10km et un lycée à moins de 7km. Côté transports, un arrêt de bus se trouve à moins de 700m et un arrêt de Tramway à environ 8km. Le projet : Situé à proximité immédiate du coeur de ville, ensemble immobilier composé de 32 logements allant du T2 au T4 répartis dans 2 bâtiments en R+2 et 22 sociaux répartis dans un autre bâtiment en R+2.
La Roche-Sur-Yon (85000)
À partir de
109 000 €
- Projet : au cœur d'un quartier en plein essor, la résidence est constituée de 122 appartements allant du T1 au T2 répartis dans 1 bâtiment en R+5. -Environnement : situé à deux pas du Pentagone et de la gare, le programme se trouve à proximité des services et commerces : banque à moins de 100m, boulangerie 100m, pharmacie 110m, épicerie à 240m, Place Napoléon à 10 min à pied, Intermarché Super à 14 min à pied, Site universitaire de la Courtaisière à 20 min à pied, centre Hospitalier à 4 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus (ligne 1, 6 et N1) au pied de la résidence, gare de La Roche sur Yon à 14 min à pied, 30 min en train des Sables d'Olonne, 40 min en train de Nantes, 1h en train de La Rochelle.
Bourg-Saint-Maurice (73700)
À partir de
229 000 €
- Projet : au sein du quartier des Alpins, la résidence est constitué de 46 appartements dont logements sociaux, allant du studio au T5 répartis dans 6 bâtiments en R+3. - Environnement : à quelques minutes du centre-bourg, le programme se trouve à proximité des services et commerces : magasin Bio 350m, Lidl 600m, centre Hospitalier à 10 min à pied, restaurants à moins de 15 min à pied, la Poste 800m, boulangerie 900m, pharmacie et banque 900m, Super U à 13 min en voiture, école élémentaire 300m, collège et lycée Saint Exupéry à 15 min à pied, station Les Arcs Paradiski à 7 min en funiculaire. Côtés transports : arrêt de bus (ligne A et 3) 200m, gare SNCF et funiculaire à 15 min à pied.
Orleans (45100)
À partir de
119 900 €
- Projet : à proximité immédiate du centre-ville d’Orléans, la résidence est constituée de 43 appartements, allant du studio au T2, répartis dans un bâtiment en R+4. -Environnement : idéalement situé au cœur d’un quartier résidentiel prisé, le programme se trouve à proximité des services et commerces : Lidl 100m, Carrefour Market 170m, pharmacie 800m, boulangerie à 15 min à pied, banques, Super U et restaurants à 6 min en voiture, Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans à 23 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus ligne 16 à moins de 100m, arrêt de bus ligne 1 à 8 min à pied, arrêt de tram A à 10 min en bus, gare SNCF d'Orléans à 13 min en voiture.
Alenya (66200)
À partir de
147 000 €
- Projet : à 15 minutes en voiture de Perpignan, la résidence est constituée de 44 logements allant du T2 au T4 répartis dans deux bâtiments en R+3. - Environnement : situé dans le centre du village, le programme se trouve à proximité des services et commerces : école primaire 170m, centre municipal de santé 270m, épicerie Spar 350m, banque Postale et la Poste 350m, boulangerie 450m, école maternelle 450m, Lidl à 6 min en voiture, plages à 15 min en vélo, Saint Cyprien 4 km. Côtés transports : gare d'Elne à 12 min en voiture, gare de Perpignan à 24 min en voiture, A9 à 23 min en voiture, aéroport de Perpignan Rivesaltes Méditerranée à 30 min en voiture.
Les Herbiers (85500)
À partir de
136 000 €
- Projet : à l'hypercentre des Herbiers, la résidence est constituée de 41 appartements allant du T1 au T5 répartis dans 3 bâtiments en R+3. - Environnement : situé entre la Grande Rue commerçante et la rue Saint Jacques, le programme se trouve à proximité des services et commerces : restaurants 150m, boulangerie, banques et pharmacie 600m, Lidl 850m, Hyper U à 4 min en voiture, Biocoop à 6 min en voiture, établissement d'enseignement professionnel 450m, collège privé Jean Yole 850m, Parc Landreau à 10 min à pied, centre aquatique à 5 min en voiture, Puy du Fou à 15 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus (ligne 370, 510) 200m, A87 à 7 min en voiture.
Orvault (44700)
À partir de
209 000 €
- Projet : à deux pas du parc Michel Baudry et du château de la Gobinière, la résidence est constituée de 71 logements (64 logements collectifs et 7 maisons individuelles) dont 39 logements sociaux, allant du T2 au T5 répartis dans 2 bâtiments en R+5. -Environnement : à seulement 18 min du centre historique de Nantes, le programme se trouve à proximité des services et commerces : pharmacie 500m, Boulangerie, Carrefour Express, poissonnerie et boucherie 550m, cabinet médical 600m, Intermarché Super 600m, banque 650m, Marché du Petit Chantilly 700m, la Poste 750m, écoles maternelle et primaire à 10 min à pied, collège à 13 min à pied, lycée à 5 min en voiture, centre commercial Le Sillon Shopping et Hypermarché Auchan à 5 min en voiture. Côtés transports : arrêt de bus (ligne 79, 109 ) à 2 min à pied, arrêt de tram "Jean Rostand" à moins d'1 km, A11 à 10 min en voiture, aéroport de Nantes Atlantique à 18 min en voiture.
Orange (84100)
À partir de
166 600 €
- Projet : à 5 min du centre-ville d'Orange, la résidence est constituée de 42 appartements dont 13 logements sociaux, allant du T2 au T4 répartis dans un bâtiment en R+2. - Environnement : au sein d'un quartier pavillonnaire, le programme se trouve à proximité des services et commerces : supermarché 600m, boulangerie 700m, pharmacie à 3 min en voiture, Lidl à 4 min en voiture, Centre Hospitalie Louis Giorgi à 7 min en voiture, crèche Les Rêves Bleus 400m, école maternelle de la Croix Rouge 750m, Lycée Polyvalent de l'Arc 900m, Collège Barbara Hendricks à 3 min en voiture, stade Marcel Clapier 400m, Gymnase Trintignant 800m. Côtés transports : arrêt de bus (ligne 901, 903) 600m, A7 et A9 à 5 min en voiture, gare SNCF d'Orange à 6 min en voiture.




















