(1)
Sous réserve que l’offre soit proposée en agence Square Habitat. Voir conditions en Agence Square Habitat
(2)
Sous réserve que Square Habitat soit autorisé à exécuter ses prestations de services avant les 14 jours de rétractation (cf. coupon annexé au mandat)
(3)
Offre de prêt immobilier réservée aux particuliers, uniquement sur Internet, sous réserve d'acceptation de votre dossier par votre Caisse régionale de Crédit Agricole prêteur, au vu des seules informations figurant dans votre demande de financement. L'accord de principe ne constitue pas une offre ferme et définitive de prêt immobilier. Vous disposez d'un délai légal de réflexion de 10 jours à compter de la réception de l'offre de prêt pour l'accepter. La réalisation de la vente est subordonnée à l'octroi du prêt. Si celui-ci n'est pas obtenu, le vendeur devra vous rembourser la totalité des sommes versées. Tant que l'opération n'est pas définitivement conclue, aucun paiement à quelque titre que ce soit ne pourra être fait
(4)
Home Staging = Mise en scène. Aménagement 3D et panoramique 360° sur une pièce d'un bien parmi les 5 présentés par votre conseiller Square Habitat
(5)
Assurance souscrite auprès de la Caisse d'Assurances Mutuelles du Crédit Agricole (« CAMCA »), entreprise régie par le code des assurances. Capital reçu en cas de décès accidentel ou perte d'autonomie. Voir conditions en agence Square Habitat
(6)
Dans l'hypothèse où le vendeur aurait également mandaté une autre agence immobilière, nous vous informons que le compromis de vente peut être rédigé par l'agent immobilier titulaire du mandat de vente initial
(7)
Assurance souscrite auprès de la Caisse d'Assurances Mutuelles du Crédit Agricole (« CAMCA »).Voir conditions en agence Square Habitat
(8)
NEXECUR PROTECTION, SAS au capital de 12 547 360 euros. Siège social : 13, rue de Belle Ile 72190 Coulaines. SIREN 799 869 342 RCS Le Mans. Plus d'informations sur la société NEXECUR PROTECTION sur www.nexecur.fr
(9)
Sous réserve que l’offre soit proposée en agence Square Habitat. Voir conditions en Agence Square Habitat
(10)
Sous réserve que Square Habitat soit autorisé à exécuter ses prestations de services avant les 14 jours de rétractation pour tout contrat conclu hors établissement. A défaut, le point de départ des délais visés sera le 15ème jour suivant la signature du mandat
(11)
Le mandat Square Box Vendeur est un mandat semi-exclusif : le client vendeur s’interdit, pendant la durée du mandat, de traiter avec un autre mandataire mais reste libre de procéder lui même à la recherche d’un acquéreur. Le montant des honoraires est alors diminué de 50 %
(12)
Sous réserve que l’offre soit proposée en agence Square Habitat. Voir conditions en Agence Square Habitat. Dans un délai de 40 jours à compter de l’autorisation de début d’exécution du mandat, ou, en cas de location ultérieure, à compter du lendemain de la réception du congé du locataire sortant. À défaut, Square Habitat offre au bailleur, dès la conclusion du contrat de location, 3 mois de frais de gestion comprenant : les honoraires de gestion courante ainsi que le montant de la Garantie des Loyers Impayés si celle-ci a été précédemment souscrite par le bailleur.
(13)
Pour la 1ère mise en location : les bilans à 15, 30 et 40 jours s’effectuent à compter de la date de signature du mandat, sous réserve que Square Habitat ait été autorisé à débuter ses prestations à ladite date. À défaut, ces délais débuteront à la date à laquelle Square Habitat a été autorisé par le bailleur à réaliser ses prestations. Pour les locations ultérieures : ces bilans s’effectuent à compter du lendemain de la réception du congé du locataire sortant.
(14)
Sous réserve des options et des honoraires de location partagés, à chaque location, entre le bailleur et le locataire au titre de la visite des lieux, de la constitution du dossier de location, de la rédaction du bail et de l’établissement de l’état des lieux. Voir modalités et conditions en agence.
(15)
Sécurisation des revenus locatifs au moyen de deux solutions : la Garantie des Loyers Impayés, souscrite au titre de la signature du mandat Square Box Gestion locative ; le dispositif VISALE, contrat de cautionnement d’Action logement. Voir modalités et conditions en agence.
(16)
Sous réserve que votre dossier soit complet, étude personnalisée de votre dossier par nos conseillers dans les 72 heures qui suivent son dépôt (selon les conditions d’ouverture de votre agence Square Habitat)
(17)
Etude personnalisée de votre dossier par nos conseillers après constitution de votre dossier via notre plateforme en ligne et signature électronique de votre contrat de location, sous réserve que ces services soient proposés par votre Agence Square Habitat.
(18)
Le locataire occupant un bien dont la gestion locative a été confiée à Square Habitat bénéficie de la possibilité d’utiliser librement nos services, tels que la mise en relation avec un prestataire de services pour l’assister dans ses démarches de déménagement et d’installation (ouverture des compteurs d’eau, d’électricité et/ou gaz, proposition de souscription aux offres box internet éligibles dans le nouveau logement, proposition de déménageurs, accompagnement dans les démarches administratives de changement d’adresse); un service de télésurveillance à tarif préférentiel. Voir conditions et modalités en agence
(19)
Square Habitat s’engage à contacter tout locataire occupant un bien dont la gestion locative a été confiée à Square Habitat, au plus tard dans les 15 jours suivant la date de signature du bail et une fois par an